Mentions légales
Qui sommes-nous ?
Les citoyens branchés du sud Ventoux (acronyme CIBRAV) est une Société Coopérative d’Intérêt Collectif en Société par Actions Simplifiée à capital variable.
Siège : 473 route de Flassan, 84410 Bédoin
SCIC SAS à capital variable
Siret : 90485924600012
RCS : Avignon B 904 859 246
Numéro TVA : FR61 904 859 246
L’adresse de notre site est : https://www.cibrav.fr
Plus d’informations sur les créateurs de CIBRAV sur cette page.
L’hébergement est assuré par la société Infomaniak Network SA, rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.
CH-660.0.059.996-1
Numéro TVA CHE-103.167.648C
La conception graphique a été réalisée par
la société Orkidées.
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont invités à les consulter de manière régulière.
La consultation de ce site nécessite l’activation de la technologie JavaScript.
Tous les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs.
Limitation de responsabilité
La société Cibrav ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation de ce site et ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Cibrav n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Propriété intellectuelle
Cibrav est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments de ce site, notamment les textes, images, graphiques, logos, contenus multimédias ou logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cibrav.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Protection des données personnelles
Nous vous invitons à consulter la page « Politique de confidentialité » dédiée.
Droit applicable
L’utilisation de ce site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis au tribunal compétent d’Avignon exclusivement.
NOUS CONTACTER
473, route de Flassan
84410 Bédoin