Signature de la promesse de COT avec la mairie de Mazan

Un grand pas de franchi vers la réalisation du projet d’ombrières sur le parking de La Boiserie à Mazan

Le 15 juin 2023, la Mairie de MAZAN représentée par son Maire, Monsieur Louis Bonnet a signé avec CIBRAV la promesse de Convention d’ Occupation Territoriale (COT)  pour le parking de La BOISERIE. Ce document, qui correspond à une promesse de bail, est un engagement réciproque qui permet à CIBRAV de procéder au lancement des études de sol pour les fondations et de constituer le dossier de demande de permis de construire.

Le projet de Mazan entre maintenant dans sa phase concrète.

Signature de la promesse de C.O.T. avec la mairie de Mazan, par Gérard Bodineau, vice-président de CIBRAV.
Signature de la Promesse de COT par G. Bodineau (CIBRAV) en présence de L. Bonnet (Maire) à droite et JC. Carron (CIBRAV) à gauche.